Vous êtes propriétaire d’un bateau ou en pleine réflexion pour en acheter un ? Alors vous avez peut-être déjà croisé le terme jauge brute, sans vraiment savoir de quoi il s’agit. Cette notion, souvent associée à des démarches administratives ou à des seuils réglementaires, mérite pourtant toute votre attention. Volume intérieur du navire, seuils à ne pas dépasser, impact sur l’immatriculation ou les permis : la jauge brute peut influencer plusieurs aspects de votre navigation. Voici tout ce que vous devez savoir sur la jauge brute.
Qu’est-ce que la jauge brute ?
La jauge brute, c’est le volume intérieur d’un navire, et se présente sous la forme d’un nombre entier sans unité. On parle donc d’un bateau de 15 GT, 80 GT, 150 GT, etc.
Elle a été introduite par la Convention internationale de Londres de 1969, qui a permis de standardiser le calcul du tonnage à l’échelle mondiale. Avant cette convention, chaque pays utilisait ses propres méthodes, ce qui compliquait les démarches administratives et les contrôles en mer.
À quoi sert la jauge brute pour un plaisancier ?
Même si la jauge brute concerne principalement les navires professionnels, elle a aussi des conséquences pour les propriétaires de bateaux de plaisance, notamment les bateaux à moteur de grande taille et les yachts.
Voici quelques cas concrets où la jauge brute entre en jeu :
- Enregistrement au registre international français (RIF) : réservé aux navires de plus de 24 mètres de long ou plus de 100 GT ;
- Permis requis à bord : certains seuils de GT peuvent influencer le type permis bateau requis pour le skipper ;
- Obligations de sécurité : plus la jauge brute est élevée, plus l’équipement de sécurité exigé est important ;
- Droits de port et de passage : dans certains ports, les frais sont calculés en fonction de la jauge brute ;
- Fiscalité : certains régimes fiscaux avantageux sont réservés aux bateaux en-dessous d’un certain tonnage.
Par exemple, un yacht de 23,9 GT évite certaines contraintes administratives et fiscales applicables à partir de 24 GT. Cette frontière explique pourquoi de nombreux constructeurs conçoivent des modèles juste en dessous de ce seuil.
Comment calcule-t-on la jauge brute ?
La jauge brute est obtenue grâce à une formule mathématique normalisée, mais son calcul exact dépend d’un relevé précis des volumes du bateau par un organisme agréé.
La formule simplifiée est la suivante :
GT = K × V
- V représente le volume du navire en mètres cubes (tous les espaces fermés).
- K est un coefficient calculé selon une formule logarithmique liée à V.
Pour un bateau de plaisance, cette mesure est généralement fournie par le constructeur ou calculée lors de l’immatriculation dans certains registres (notamment en cas d’usage commercial ou international).
Pourquoi certains bateaux sont conçus juste sous les 24 GT ?
Nous l’avons évoqué précédemment : de nombreux plaisanciers et professionnels cherchent à éviter de dépasser les 24 GT pour rester dans une catégorie simplifiée.
Pourquoi ce seuil est-il si important ?
- Au-delà de 24 GT, certaines obligations légales s’appliquent, comme la présence d’un équipage qualifié ou l’obligation de disposer d’un capitaine breveté.
- Cela implique aussi des coûts plus élevés (droits, immatriculation, assurance, inspections techniques, etc.).
Exemple concret : un yacht de 23,9 GT peut être piloté par un titulaire du permis hauturier, alors qu’un yacht de 25 GT pourrait nécessiter un brevet de capitaine 200 dans certains cas.
Différence entre jauge brute et autres mesures
Pour bien comprendre la jauge brute, il faut aussi la distinguer d’autres indicateurs :
- Jauge nette (NT) : mesure la capacité de transport commercial utile. Elle est peu utilisée en plaisance.
- Déplacement : poids réel du bateau, exprimé en tonnes. Cela sert pour les calculs de flottabilité ou de carène.
- Longueur hors-tout : longueur totale du bateau (elle comprend par exemple le bout-dehors et la plage arrière). Elle influence souvent les tarifs de port ou d’hivernage.
- Largeur, tirant d’eau, hauteur sous barrot : ces données sont utiles pour le confort à bord, les accès aux ports, ou les performances du bateau.
Lors de l’achat d’un bateau, vérifiez bien tous ces paramètres. Ils influencent non seulement les performances et l’usage, mais aussi les obligations administratives.
Faut-il s’inquiéter de la jauge brute quand on achète un bateau ?
Dans la majorité des cas, non, surtout si vous achetez un bateau de moins de 20 mètres. Mais dès qu’il s’agit d’un modèle plus grand ou haut de gamme, la jauge brute peut avoir un impact important :
- sur les coûts d’entretien du bateau ;
- sur le type de permis nécessaire ;
- sur les conditions d’immatriculation ou d’assurance.
Que vous soyez déjà propriétaire ou sur le point d’investir dans un bateau, connaître la jauge brute vous permettra d’éviter bien des surprises. Elle peut impacter vos choix en matière de modèle, de permis, de fiscalité ou encore d’entretien. Avant tout achat, n’hésitez pas à demander conseils et précisions au vendeur.