Vous avez un bateau ou vous pensez en acheter un ? Alors vous vous êtes sûrement déjà demandé si l’assurance bateau est obligatoire. Et la réponse n’est pas si simple : cela dépend de la taille de votre bateau, de l’usage que vous en faites et même du port où vous l’amarrerez. Dans cet article, nous faisons le point sur ce que dit la loi, les cas où l’assurance est exigée, et pourquoi il vaut mieux ne pas s’en passer. Vous saurez ainsi comment choisir l’assurance qui répond à vos besoins.

 

 

L’assurance bateau est-elle obligatoire ?

En France, assurer un bateau de plaisance n’est pas une obligation légale pour les embarcations de moins de 300 unités de jauge brute. Cela concerne donc la majorité des voiliers et bateaux à moteur utilisés à des fins de loisir.

En revanche, elle devient obligatoire dans certains cas précis :

• si votre bateau a une jauge brute égale ou supérieure à 300 (ce qui concerne certains grands yachts ou navires professionnels).
• si vous souhaitez obtenir une place annuelle dans un port ou une marina, qui exigera presque toujours une attestation d’assurance en responsabilité civile.
• si vous confiez votre bateau à un chantier naval, une société de gardiennage, de carénage ou de mise à sec.
• si vous participez à une régate ou un événement nautique : une assurance spécifique est souvent requise.
• si votre bateau est utilisé à des fins commerciales ou de location.

Sans attestation d’assurance, vous risquez de vous voir refuser l’accès à certains services ou infrastructures, même si la navigation reste autorisée.

 

 

Pourquoi souscrire une assurance bateau ?

Même si vous pouvez légalement naviguer sans assurance, cela représente un risque majeur, tant sur le plan financier que juridique. C’est donc avant tout une véritable protection du plaisancier à ne pas négliger.

 

La responsabilité civile : le strict minimum

L’assurance responsabilité civile couvre les dommages matériels ou corporels causés à des tiers lors d’un sinistre. Cela inclut, par exemple :

• un accrochage avec un autre bateau dans un port ou au mouillage ;
• des dégâts causés à des infrastructures (pontons, catways, quais, etc.) ;
• des blessures infligées à un passager ou à un tiers lors d’un accident ou d’une collision.

Elle couvre également, selon les cas, les frais de renflouement et de retrait d’épave si votre bateau coule dans un port.

Sans cette assurance, vous pourrez également être amené à indemniser personnellement les victimes potentielles, ce qui peut vite se chiffrer en dizaines de milliers d’euros.

 

L’assurance multirisque : une protection contre les pertes financières

Votre bateau est un investissement. Il est donc important de bien le protéger pour conserver le plus longtemps possible sa valeur. En cas de vol, de naufrage, de tempête ou d’incendie, vous ne serez pas indemnisé convenablement sans assurance adaptée.

C’est pourquoi de nombreux plaisanciers optent pour une assurance multirisque plaisance, qui comprend :

• les dommages au bateau (collision, échouement, incendie, naufrage, etc.) ;
• le vol ou le vandalisme ;
• les frais de sauvetage, remorquage et assistance ;
• la protection juridique en cas de litige ;
• la protection des équipements de bord (moteur annexe, électronique, etc.) ;
• et parfois même la panne mécanique (selon options).

Cette formule complète est particulièrement recommandée pour les bateaux récents, les unités de valeur importante ou les bateaux utilisés fréquemment.

 

Les risques en cas d’absence d’assurance

Naviguer sans assurance, c’est possible, mais c’est prendre le risque :

• de devoir payer de lourdes réparations (votre bateau ou celui des autres) ;
• d’indemniser personnellement les victimes en cas de blessure ;
• de ne pas pouvoir accéder à certains ports ou services ;
• d’être refusé d’un chantier naval ou de ne pas pouvoir prétendre à un service d’hivernage bateau.

En clair, l’économie réalisée sur la cotisation annuelle peut vite se transformer en cauchemar en cas de problème.

 

 

Comment souscrire une assurance bateau ?

Vous pouvez souscrire une assurance auprès de compagnies d’assurance spécialisées dans la plaisance, ou parfois via votre assurance habitation (attention cependant car la couverture est souvent limitée aux plus petits modèles de bateau).

 

Évaluez vos besoins

Lorsque vous vous lancez dans un projet d’achat d’un bateau neuf ou d’occasion, prenez le temps de penser à l’utilisation que vous allez en faire. Vous saurez ainsi quel type d’assurance bateau est faite pour vous.

Pour cela, posez-vous les questions suivantes :

• quel type de bateau à moteur ou de voilier allez-vous acheter ?
• quel usage allez-vous faire de votre bateau : des sorties en mer occasionnelles ou un usage fréquent ?
• allez-vous pratiquer la navigation côtière ou hauturière ?
• naviguerez-vous seul ou en famille ?
• en dehors des équipements obligatoires à bord, quels objets ou dispositifs supplémentaires emporterez-vous ?

Vous pourrez ainsi mieux comparer les différentes offres des assureurs spécialisés en plaisance que vous démarcherez. Vous pourrez aussi faire jouer la concurrence pour obtenir les meilleurs tarifs.

 

Les documents à fournir

Afin de souscrire votre assurance plaisance, munissez-vous des documents suivants :

• le titre de propriété du bateau ;
• le certificat d’immatriculation ;
• votre permis de navigation (si requis pour le modèle de votre bateau) ;
• le document précisant les caractéristiques techniques du bateau ;
• une pièce d’identité.

 

 

Que faire en cas de sinistre ?

En cas de sinistre, contactez votre assureur dès que possible, rassemblez les preuves (photos, témoignages) et remplissez un constat maritime si nécessaire. Ne tentez pas de réparer avant d’avoir le feu vert de votre assurance, surtout si une expertise est requise.

Toute intervention non autorisée pourrait compromettre votre indemnisation, voire entraîner un refus de prise en charge. Prenez également soin de conserver toutes les factures et documents liés à l’incident.

 

 

L’assurance remorque est-elle obligatoire ?

Si vous transportez votre bateau sur route, la remorque doit être assurée. Elle peut être couverte par votre contrat auto jusqu’à un certain poids (généralement 500 kg). Au-delà, une assurance spécifique est souvent nécessaire.

Ne négligez pas cet aspect, surtout si vous partez en vacances avec votre semi-rigide ou petit bateau à moteur.

 

 

Même si l’assurance bateau n’est pas toujours obligatoire, elle reste essentielle pour naviguer sereinement et éviter les mauvaises surprises. Une simple collision, une tempête ou un vol peut engendrer des pertes financières importantes. Assurez-vous de disposer d’une couverture adaptée à votre usage, à votre bateau et aux ports que vous fréquentez. Et surtout, conservez toujours une copie de votre attestation d’assurance à bord !